Conditions générales de vente

Article 1. CHAMP D’APPLICATION.

Article 2. OFFRES – DEVIS – CONCLUSION DU CONTRAT.

2.1. Toutes nos propositions, catalogues, brochures, website, listes de prix et renseignements divers fournis au client, ne constituent pas des offres et ne valent qu’à titre indicatif.

2.2. En passant commande, le client contracte aux présentes conditions générales qu’il déclare connaître et s’engage à respecter.
2.3. La durée de validité de nos devis est spécifiée dans l’offre. L’offre non acceptée dans le délai fixé cesse de nous lier.
2.4. Toute modification en cours d’exécution des travaux doit être proposée et acceptée par écrit.
2.5. Les calculs, projets, échantillons, modèles et dessins restent notre propriété exclusive.